Alerte rouge sur le prix de l’électricité : Aux pouvoirs publics d’agir pour empêcher une explosion des factures de 10 %

Alors que les prix des énergies (gaz, carburants, fioul…) flambent ces derniers mois, l’UFC-Que Choisir de la Sarthe alerte ce jour sur le risque d’explosion des prix de l’électricité début 2022. Cette sombre perspective n’est toutefois pas inéluctable, puisque les pouvoirs publics disposent de plusieurs leviers pour l’éviter. Soucieuse d’assurer aux consommateurs une juste tarification de l’électricité, l’UFC-Que Choisir de la Sarthe demande donc une action résolue de l’exécutif pour augmenter sans délai le plafond de l’ARENH, et pour mettre fin à l’aberration fiscale que constitue la TVA sur les taxes énergétiques.

Une hausse du prix de l’électricité début 2022 pouvant atteindre 10 %

Sur la base de la méthodologie officielle de calcul du tarif réglementé de vente d’électricité (TRVE), l’UFC-Que Choisir a procédé à une estimation de son évolution tarifaire qui devrait être annoncée en janvier 2022. Deux éléments principaux dicteront l’ampleur de cette évolution : le degré d’exposition du TRVE aux prix sur les marchés de gros, et le niveau de ces prix sur les marchés de gros d’ici à la fin de l’année (1).

Le degré d’exposition du TRVE au marché de gros dépendra des demandes d’ARENH (2) qui seront formulées par les fournisseurs concurrents d’EDF à la mi-novembre. Au regard du contexte actuel (3), tout porte à croire que la demande totale d’ARENH atteindra un volume record. En partant du postulat prudent qu’elle sera de 170 TWh, le plafond légal de 100 TWh sera largement dépassé, et les fournisseurs devront en conséquence davantage s’approvisionner sur les marchés de gros (4). La conséquence sera immédiate pour le TRVE, qui réplique cette contrainte d’écrêtement pesant sur les concurrents d’EDF (5) : les prix sur le marché de gros auront un impact sur 58,8 % du coût de la partie approvisionnement du TRVE (6).

Or, les prix sur les marchés de gros sont actuellement très élevés. En faisant l’hypothèse que d’ici à la fin de l’année ces prix s’établiront en moyenne à 100 €/MWh (7), l’UFC-Que Choisir estime que la hausse du TRVE au début de l’année 2022 atteindra 11,3 % HT (8), soit près de 10 % TTC. Du jamais vu ! Concrètement, cela représentera une augmentation moyenne de 150 € sur la facture annuelle d’électricité d’un ménage l’utilisant pour le chauffage… soit bien au-delà du coup de pouce de 100 € du chèque énergie (dont sont privés 80 % des ménages) censé répondre uniquement aux hausses déjà massives du gaz et des carburants. Au global, l’augmentation de la facture d’électricité depuis le 1^er janvier 2019 sera alors de 25 %.

Une modification du plafond de l’ARENH atténuerait fortement la hausse

Cette explosion des factures d’électricité en 2022 n’est pourtant pas inéluctable. Nous l’avons évoqué, si la hausse que nous estimons est aussi massive, c’est que les règles de calcul du TRVE accordent une place plus prépondérante que jamais aux prix du marché de gros en raison de l’écrêtement des demandes d’ARENH, lui-même résultant du plafonnement de son volume à 100 TWh. Or, ce plafonnement à un niveau trop bas pour entièrement répondre aux demandes des alternatifs, dont la part de marché ne cesse de croître, découle de la seule volonté du gouvernement qui refuse obstinément d’augmenter ce plafond à 150 TWh comme l’y autorise pourtant depuis 2019 le code de l’énergie (9).

Pour pénalisante qu’elle soit pour les consommateurs, cette situation ne peut que satisfaire son grand bénéficiaire, EDF, qui peut vendre chèrement sur les marchés sa production électrique, et ainsi dégager des marges substantielles. Pourtant, rappelons que ce sont bien les consommateurs qui devraient bénéficier de la compétitivité de la production électronucléaire d’EDF (10). Si le gouvernement se décidait enfin à augmenter le plafond du volume d’ARENH à 150 TWh, ce bénéfice pour les consommateurs serait tangible, puisque cela réduirait considérablement l’augmentation du TRVE début 2022 : selon nos calculs, elle serait alors de 1,5 % TTC (11).

Une mobilisation de l’instrument fiscal rendrait davantage de pouvoir d’achat aux consommateurs

Le tiers de la facture d’électricité est constitué de taxes et contributions. La contribution tarifaire d’acheminement (CTA) qui finance les droits spécifiques relatifs à l’assurance vieillesse des personnels relevant du régime des industries électriques et gazières (2 % de la facture), la taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) qui abonde les budgets généraux des communes et des départements (5 % de la facture), la taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE (12)) qui est intégrée au budget de l’État (13 % de la facture) et enfin la TVA (13 % de la facture).

Si en complément du relèvement du plafond de l’ARENH le gouvernement pourrait parfaitement abaisser la TICFE pour alléger la facture des consommateurs, il devrait surtout mettre fin à une aberration fiscale : l’assujettissement de la CTA, de la TCFE et de la TICFE à la TVA. D’après les calculs de l’UFC-Que Choisir, cette sur-ponction fiscale, qui rapporte 1 milliard d’euros à l’État, coûte à un ménage chauffé à l’électricité 57 € par an. Plus largement, la fin de la TVA sur les taxes énergétiques permettrait également de faire baisser les factures de carburants, de gaz et de fioul domestique.

Soucieuse de préserver les consommateurs d’une hausse du prix de l’électricité aussi coûteuse
qu’injuste, l’UFC-Que Choisir appelle l’exécutif à :

• Relever sans délai le plafond de l’ARENH à 150 TWh, pour faire primer le pouvoir d’achat des consommateurs sur les intérêts mercantiles d’EDF ;

• Mettre fin à l’assujettissement des taxes et contributions pesant sur l’énergie à la TVA.

 

Pour appuyer cette dernière demande,

l’UFC-Que Choisir de la Sarthe appelle les consommateurs à signer une pétition

(cliquez ci-dessous): 

« TVA sur les taxes énergétiques : halte à l’escalade fiscale »

 

UFC-Que Choisir de la Sarthe

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(1) Concernant les autres facteurs à prendre en compte, nous posons les hypothèses suivantes concernant leurs évolutions par rapport à leurs niveaux actuels : fin du rattrapage opéré depuis 2020 en raison d’une hausse retardée du TRVE en 2019, maintien des coûts de réseau, des coûts commerciaux et de la marge d’EDF, et diminution de 19 % de la capacité, sur la base des enchères ayant déjà eu lieu pour les livraisons en 2022.

(2) Il s’agit d’un mécanisme qui permet aux fournisseurs alternatifs d’acheter à un prix régulé (42 €/MWh) une quantité plafonnée d’électricité à EDF, au regard du monopole de fait sur la production nucléaire.

(3) En effet, au regard d’un contexte de prix de marché supérieurs à celui de l’ARENH et d’un redémarrage de l’économie entraînant une hausse de consommation d’électricité, la hausse massive de la part de marché des fournisseurs alternatifs sur le marché des professionnels entraînera mécaniquement une hausse des demandes d’ARENH

(4) Précisément, sur la base de nos hypothèses chaque fournisseur alternatif recevra une quantité d’ARENH 41,1 % inférieure à celle demandée.

(5) Voir l’étude de l’UFC-Que Choisir de mai 2021 expliquant le mécanisme de l’écrêtement et son impact sur la construction du TRVE : https://www.quechoisir.org/action-ufc-que-choisir-prix-de-l-electricite-explosion-des-factures-la-necessite-d-une-nouvelle-regulation-en-toute-transparence-n91434/

(6) Hors capacité.

(7) Pour un produit Calendaire base pour livraison en 2022. L’hypothèse est prudente, puisque le prix relevé sur le marché le 16 septembre est de 101,10 €/MWh, et a même atteint le jour précédent 108,77 €/MWh.

(8) Notons la sensibilité de cette hausse selon le prix retenu sur le marché de gros. En prenant l’hypothèse d’un prix moyen de l’électricité sur le marché de 90 €/MWh, la hausse du TRVE serait alors de 8,6 % HT. Si le prix moyen devait s’établir à 110 €/MWh – ce qui est tout à fait envisageable compte tenu de l’actuelle dynamique haussière – la hausse du TRVE serait alors de 13,8 % HT. Indiquons également que si le niveau des prix d’ici à la fin de l’année aura un impact sur le coût du complément d’approvisionnement du TRVE hors écrêtement, il restera toutefois mesuré, puisque la Commission de régulation de l’énergie (CRE) prend en compte la moyenne des prix moyens sur 24 mois. En revanche, et c’est cela qui explique les écarts importants de hausse du TRVE selon le niveau de prix retenu, ce niveau aura un impact majeur sur le coût du complément d’approvisionnement en TRVE en lien avec l’écrêtement. En effet, pour calculer ce coût qui pèsera pour approximativement 29 % du coût total d’approvisionnement du TRVE (hors capacité), la CRE prendra uniquement en compte le prix moyen sur le marché de gros entre la date de notification aux fournisseurs des volumes ARENH accordés (probablement fin novembre 2021), et le 24 décembre 2021. Autrement dit, les prix de gros relevés sur le marché pendant quelques semaines à la fin de l’année 2021 affecteront la facture des consommateurs sur toute l’année 2022. Dès lors, ce choix méthodologique de la CRE ne manque pas d’interroger.

(9) Article L. 336-2 du code de l’énergie.

(10) La loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l’électricité, dispose en effet dès son premier article que le dispositif ARENH vise à « assurer la liberté de choix du fournisseur d’électricité tout en faisant bénéficier l’attractivité du territoire et l’ensemble des consommateurs de la compétitivité du parc électro-nucléaire français ».

(11) Ou 1,9 €/MWh HT, toujours dans l’hypothèse de demandes d’ARENH atteignant 170 TWh et d’un prix de gros moyen de 100 €/MWh d’ici à la fin de l’année. Précisons qu’avec un déplafonnement de l’ARENH – qui n’est toutefois pas possible au regard du droit actuel – le TRVE baisserait de 1,3 % TTC.

(12) Également appelée CSPE.

Labels alimentaires et signes de qualité : Promesses non tenues : une révision s’impose !

Les signes de qualité, labels et démarches alimentaires sont censés donner aux consommateurs des garanties en termes d’origine des produits, de préservation de l’environnement ou des terroirs, et devraient également être exemplaires au regard des critères de consommation responsable. Néanmoins, deux analyses publiées aujourd’hui et produites par Greenpeace France, le WWF France et le BASIC d’une part et l’UFC-Que Choisir d’autre part montrent de grands écarts entre les promesses et la réalité. Afin que les labels puissent réellement jouer leur rôle de repères, les trois organisations demandent une révision des conditions de certification (cahiers des charges, exigence des contrôles…), et que l’attribution des aides publiques aux différents labels soit conditionnée à une réelle garantie concernant les impacts environnementaux et socio-économiques.

On assiste à une prolifération de labels et de démarches officiels ou volontaires censés garantir l’origine, la qualité, la préservation de l’environnement ou d’autres aspects socio-économiques. Certaines de ces démarches bénéficient en outre de soutiens de la part des pouvoirs publics : statut de signes officiels, aides dans le cadre de la future Politique Agricole Commune (PAC) pour la Haute Valeur Environnementale et l’agriculture biologique, part minimale de produits considérés comme durables en restauration collective, etc. Alors que les étiquettes (liste d’ingrédients, labels, mentions, etc.) restent pour les consommateurs le canal principal d’information sur les produits qu’ils achètent, Greenpeace France, le WWF France et le BASIC, ainsi que l’UFC-Que Choisir ont enquêté sur la fiabilité et les impacts de ces labels et démarches pour déterminer s’ils peuvent véritablement constituer des repères pertinents pour orienter les achats.

AOP fromagères et Labels Rouges : aucune garantie de typicité ou de qualité pour 4 cahiers des charges sur 12

L’UFC-Que Choisir a fait procéder (1) à l’analyse des cahiers des charges de 8 Appellations d’origine protégée (AOP) fromagères et de 4 filières viandes sous Label Rouge, afin de vérifier si les critères définis pour les zones et les conditions de production sont à la hauteur des exigences de ces signes officiels. À rebours des promesses de terroir pour l’AOP et de qualité supérieure pour le Label Rouge, les résultats révèlent en réalité qu’une proportion significative des produits étudiés ne devraient pas bénéficier des labellisations officielles :

• Fromages AOP : le terroir en défaut pour le St Nectaire, le Cantal et le Munster. Les cahiers des charges étudiés permettent de garantir un réel lien au terroir grâce aux exigences que les professionnels ont définies pour 5 des AOP étudiées : Abondance, Camembert de Normandie, Laguiole, Picodon et Salers. En revanche pour les trois autres -Saint-Nectaire, Cantal et Munster- les productions d’entrée de gamme se révèlent très peu différentes des productions industrielles sans AOP. En particulier, leurs cahiers des charges autorisent le lait pasteurisé et l’ensilage et manquent d’exigences formelles sur les races de vaches.

• Viandes Label Rouge : la qualité supérieure absente pour le porc. Si le Label Rouge est mérité pour les filières volailles et bœuf, il ne l’est pas en revanche pour les productions qui se contenteraient des exigences minimalistes définies pour le porc Label Rouge, des critères importants pour la qualité supérieure tels que la race et l’accès des animaux à l’extérieur étant insuffisamment pris en compte dans les cahiers de charges étudiés.

• Un système de certification sous l’influence des professionnels. ​​Cette incapacité des signes officiels de la qualité et de l’origine (SIQO) à garantir aux consommateurs une information pertinente sur les caractéristiques et qualités des produits labellisés résulte d’un dysfonctionnement majeur du système français de certification. En effet l’Institut National de l’Origine et de la Qualité (INAO), établissement public censé garantir la conformité des SIQO, ne peut contraindre les professionnels à faire évoluer les cahiers des charges de leurs produits. Au sein de l’INAO, les comités chargés de l’examen des cahiers des charges comptent une écrasante majorité de professionnels au détriment des représentants de l’administration et des consommateurs. Enfin, la quasi-totalité des contrôles pour vérifier la conformité des produits est déléguée à des organismes de contrôle très liés aux professionnels de la filière.

La durabilité, parent pauvre des labels alimentaires

Greenpeace France, le WWF France et le BASIC ont réalisé une étude (2) pour évaluer la durabilité de onze démarches alimentaires (labels, certifications, etc.) à l’aide d’une grille d’analyse innovante et systémique. Accessible en ligne, cette grille comprend sept problématiques environnementales (impacts sur le climat, la biodiversité…) et sept problématiques socio-économiques (conditions de travail, impact sur la santé humaine…). Basée sur un travail de revue de littérature conséquent, l’étude croise l’analyse des cahiers des charges et des études d’impacts, avec un ensemble de données issues d’entretiens avec des porteurs des démarches et d’experts des systèmes alimentaires. L’étude montre que de nombreuses démarches alimentaires ont des bénéfices socio-économiques et environnementaux différents de leurs intentions affichées.

• Le bio tire son épingle du jeu : Les démarches partageant le socle de l’agriculture biologique (AB, Bio Équitable en France, etc.) obtiennent les bénéfices socio-économiques et environnementaux les plus forts et les plus avérés du fait de leurs impacts positifs notamment sur la santé humaine, la qualité des sols, les ressources en eau, la biodiversité, ou le bien-être animal.

• Haute Valeur Environnementale, des effets faibles et peu avérés : À l’inverse, les démarches partageant le socle de la certification environnementale : Agri Confiance, Zéro Résidus de Pesticides et la certification Haute Valeur Environnementale (HVE), ont les effets positifs les plus faibles et les moins avérés des démarches étudiées. Pour la démarche HVE notamment, si on note un impact positif modéré pour la qualité des sols, on relève en revanche des bénéfices faibles et peu avérés sur les critères de santé humaine et environnementaux (ressources en eau, biodiversité, qualité de l’air, climat…). Les bénéfices ne sont pas démontrables en l’état sur les autres critères socio-économiques (niveau de vie décent, cohésion sociale, etc.).

• Les démarches définies par filière avec de grandes disparités : certaines démarches ont un grand nombre d’impacts positifs tant sur les critères environnementaux que socio-économiques. D’autres sont plus en retrait et demandent à être alignés sur les mieux disant. Au regard de l’hétérogénéité des bénéfices des démarches définies filière par filière (Bleu-Blanc-Cœur, Label Rouge, AOP, C’est qui le Patron ? etc.), il est alors difficile pour le consommateur de faire un choix raisonné.

Désirant que les labels alimentaires puissent véritablement servir de repères et de fléchage, Greenpeace France, l’UFC-Que Choisir et le WWF France demandent que les pouvoirs publics :

• Conditionnent le soutien public aux impacts des démarches et non à leurs intentions affichées, tout en accompagnant les démarches d’amélioration.

• Plus particulièrement, suspendent le soutien public à la certification Haute Valeur Environnementale (HVE) tant que le cahier des charges n’a pas été révisé,

• Révisent les démarches identifiées comme “durables” dans la loi EGalim et dotent la commande publique de plus de moyens financiers afin qu’elle puisse constituer un réel levier pour accompagner la transition agro-écologique.

• S’inspirent de nos cadres d’analyses pour que le futur affichage environnemental garantisse le plus haut niveau d’ambition en matière de protection environnementale

• Intègrent des critères de durabilité environnementale et socio-économique dans les démarches faisant l’objet de valorisation publique tout en renforçant le contrôle du contenu des cahiers des charges.

• Révisent la gouvernance des signes officiels (études d’impacts publiques, exigence des contrôles, etc.) en élargissant la représentation de la société civile dans l’élaboration et la gestion des labels.

Notre analyse montre que certains labels et signes de qualité délivrent déjà des impacts positifs sur le plan environnemental et social, et pas uniquement le label AB. L’objectif est donc loin d’être inatteignable, aux acteurs de s’en donner les moyens.

 

UFC-Que Choisir

 

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(1) Étude réalisée par l’institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE).

(2) Étude réalisée par Greenpeace France, WWF France et le Basic (Bureau d’analyse sociétale pour une information citoyenne)

Tournée des 70 ans : le van de l’UFC-Que Choisir au Mans

Pour ses 70 ans, l’UFC-Que Choisir fait sa tournée avec une halte au Mans !

Notre association s’offre un tour en van décoré à ses couleurs. Du 11 septembre au 17 décembre 2021, ce camion sillonnera 41 villes françaises.

Le Van de l’UFC-que Choisir sera au Mans

samedi 25 septembre 2021, Place des Comtes du Maine

et dimanche 26 septembre 2021, Esplanade des Jacobins

L’équipe de l’UFC-Que Choisir de la Sarthe y accueillera les consommateurs avec de nombreuses animations et des outils pour mieux consommer. Des cadeaux écoresponsables (gourdes en verre, gobelets réutilisables, emballages pour gouter écoresponsables) attendront les visiteurs.

 

Au programme de ces deux journées

• photomaton avec des panneaux arborant des slogans militants (« J’ai le pouvoir de changer ma consommation », « Je réduis mes déchets alimentaires »…),
• Kahoot (quiz en ligne) sur la consommation responsable,
• bar à eau pour sensibiliser à la qualité de leur eau potable,
• scanathon pour faire découvrir la nouvelle application gratuite et collaborative QuelProduit qui décrypte la composition des produits cosmétiques, alimentaires et ménagers et également l’application Queldébit,
• vidéomaton  : répondre dans une mini vidéo à des questions autour de la consommation.
• un jeu de marelle conso responsable » proposé par l’UFC-Que Choisir de la Mayenne

Et aussi la participation de l’association Cyclamaine qui animera samedi après-midi 25.09 un atelier « entretenir, faire durer son vélo »

Ils pourront également rencontrer nos consultants pour une information sur leurs droits ou un conseil.

Les visiteurs pourront voter pour leur cliché préféré parmi les 10 finalistes de notre concours photo national « Photogâchis » parmi lesquels le lauréat du concours de l’association de la Sarthe.

Cette rencontre sera l’occasion pour nos bénévoles d’échanger avec les visiteurs sur notre association, nos combats et leur proposer de signer les pétitions lancées pour faire avancer leurs droits et protéger leur pouvoir d’achat :

• contre le démarchage téléphonique ;
• pour une eau du robinet garantie sans pesticides ;
• contre la pub pour la malbouffe à destination des enfants ;
• contre la TVA sur les taxes énergétiques

Pour donner aux consommateurs le pouvoir d’agir et de faire bloc à ses côtés, l’association proposera également aux visiteurs de rejoindre le mouvement UFC-Que Choisir à travers une adhésion sympathisant à 15 euros par an.

 

 

Nous comptons sur votre présence.

UFC-Que Choisir de la Sarthe

Concours photogâchis, échelon national

Retrouvez les 10 contributions finalistes pour le Grand Prix des Consommateurs et votez pour votre photo préférée en suivant ce lien : 

 www.quechoisir.org/utils/grandprixphotodesconsommateurs.

Parmi les contributions finalistes figure la photographie d’Issam KHOURY intitulée « Emballages volants » qui s’est vue décerner, lors de la phase locale, le 1er prix du Jury de l’UFC-Que Choisir de la Sarthe.

Rendez-vous le 30 octobre 2021 pour découvrir qui sera le grand gagnant de notre concours national Photogâchis.

 

UFC-Que Choisir de la Sarthe